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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLANCHARD
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SPARTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPARTA
PLANCHARD société anonyme

Numéro de dépôt :
98712338
Date de dépôt :
09/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/01/2008

Présentation de la marque SPARTA

Déposée le 9 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) PLANCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SPARTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-07 du 13 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLANCHARD domicilié(e) Z.I. LES YVAUDIERES N.1, 37700 SAINT-PIERRE-DES-CORPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 801 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque SPARTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98712338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARTA est expirée depuis le 9 janvier 2008.

PLANCHARD a également déposé les autres marques suivantes : SOLUPACK


PLANCHARD société anonyme - Z.I. LES YVAUDIERES N.1, 37700 SAINT-PIERRE-DES-CORPS - France - SIREN 554801225


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Aliments pour les animaux. Services pour emballage et entreposage.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.